Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMASPORT
/
FormaSPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FormaSPORT
SARL FORMASPORT

Numéro de dépôt :
3747988
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/06/2020
FormaSPORT de FORMASPORT

Présentation de la marque FormaSPORT

Déposée le 22 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMASPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FormaSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMASPORT domicilié(e) 1, grande rue des Feuillants - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FORMASPORT, représentée par son Gérant Guillaume SCHROLL domicilié(e) 1, grande rue des Feuillants - 69001 - LYON - France.

La marque FormaSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FormaSPORT est expirée depuis le 22 juin 2020.

FORMASPORT a également déposé les autres marques suivantes : FORMA SPORT


SARL FORMASPORT - 1, grande rue des Feuillants - 69001 - LYON - France


SARL FORMASPORT, représentée par son Gérant Guillaume SCHROLL - 1, grande rue des Feuillants - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 9 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738057 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-09

Appareils d'enseignement ;

Instruments d'enseignement (à l'exception des appareils).

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;